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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SALAISONS DE LA BRECHE
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LE BRECHOIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE BRECHOIS
SALAISONS DE LA BRECHE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
99781748
Date de dépôt :
15/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2029

Présentation de la marque LE BRECHOIS

Déposée le 15 mars 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SALAISONS DE LA BRECHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BRECHOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-17 du 23 avril 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SALAISONS DE LA BRECHE domicilié(e) ZI DE MONTALEGRE - 42140 - CHAZELLES SUR LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 791 069 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. PROST PAUL domicilié(e) ZI DE MONTALEGRE - 42140 - CHAZELLES SUR LYON - France.

La marque LE BRECHOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99781748.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE BRECHOIS arrivera à expiration en date du 15 mars 2029.

SALAISONS DE LA BRECHE a également déposé les autres marques suivantes : SAUCIFLETTE , LE GARS LURIN , L'Oued , LE CHAZELLOIS , LE MELHOR , LE PERE TONIN , L'ARLEQUIN , LE PETIT ALAMANE , CHAVINOU , SAUCIFLETTE


SALAISONS DE LA BRECHE, Société à responsabilité limitée - ZI DE MONTALEGRE - 42140 - CHAZELLES SUR LYON - France - SIREN 382791069


M. PROST PAUL - ZI DE MONTALEGRE - 42140 - CHAZELLES SUR LYON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-35

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

Renouvellement sans limitation le 23 février 2009 n°2399279 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-02-23

Renouvellement sans limitation le 13 juin 2019 n°2718042 - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-06-13

" Charcuterie, salaisons, viande volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre gallus), gibier. En particulier saucissons sous toutes formes ".